Comprendre la fiscalité des artistes et des œuvres d'art [visio]

Rappel - une liste d’attente est disponible, mais réservée aux adhérents. Faites une demande via ce lien

Absence - Si vous ne pouvez finalement pas participer à un atelier, merci de nous en informer dès que possible afin que votre place puisse être réattribuée à une autre personne.

Présentation de l’atelier

Cet atelier propose d’explorer le cadre fiscal qui entoure la création, la vente et la transmission des œuvres d’art. Il offre des repères concrets pour comprendre les obligations, les choix possibles et les dispositifs existants afin d’aborder plus sereinement la dimension administrative et financière de son activité artistique.

Il présente le statut fiscal de l’œuvre et de l’artiste, en détaillant les régimes d’imposition applicables aux artistes-auteurs selon la nature de leurs revenus. Seront abordés l’impôt sur le revenu, les prélèvements sociaux et la TVA, afin de clarifier le fonctionnement de ces mécanismes et leurs implications pour les créateurs.

Au-delà des problématiques propres aux artistes, l’atelier présente également certaines thématiques fiscales (réductions d’impôts, transmission, …) qui concernent les autres acteurs du monde culturel et artistique.

Un temps d’échange final permettra d’approfondir certaines questions particulières et d’apporter des éclairages pratiques sur les démarches à entreprendre.

Cet atelier s’adresse à tout·e artiste émergent·e, étudiant·e, diplômé·e mais également aux professionnels du secteur culturel (mécènes, galeristes, collectionneurs, ...) souhaitant mieux comprendre les aspects fiscaux liés à la création et à la diffusion de ses œuvres.

À propos des intervenants

Romain Pichot (associé), Aymeric Tassel et Louise Nicolle (collaborateurs) sont avocats fiscalistes et exercent au sein du cabinet Cazals Manzo Pichot Saint Quentin, un cabinet d’avocats d’affaires dédié à la fiscalité et créé en 2014.

Dans le cadre de leur activité, ils interviennent sur l’ensemble des domaines de la fiscalité des sociétés, des transactions et des personnes, et conseillent une clientèle très variée (entreprises, investisseurs, particuliers, à la fois en France et à l’international). Ils ont donc notamment l’occasion de travailler sur les problématiques fiscales propres au secteur culturel et au secteur associatif.

Cette approche transversale de la pratique fiscale permet à l’équipe du cabinet Cazals Manzo Pichot Saint Quentin d’apporter à leurs clients une expertise pointue sur tous les pans de la fiscalité (impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, TVA, droits de donation et de succession, …)